Conditions générales de vente

Les présentes conditions encadrent la vente des services Polarus par Digital Cover, SAS au capital de [À COMPLÉTER] montant, 24 avenue Joannès Masset, 69009 Lyon, SIREN 490 575 800, à des clients professionnels. Toute commande vaut acceptation des présentes conditions.

Polarus est proposé en trois forfaits, tous modules inclus : Essentiel (249 € HT par projet et par mois), Performance (479 € HT par projet et par mois), Illimité (899 € HT par projet et par mois). Les prix s'entendent hors taxes ; la TVA en vigueur s'y ajoute. En paiement annuel, une remise de 15 % s'applique.

Les packs ponctuels sont vendus à l'unité, au prix affiché sur la page Tarifs au jour de la commande. Plusieurs projets ou besoins spécifiques font l'objet d'un devis.

Le pilotage par un expert démarre à partir de 699 € HT par mois. Il fait l'objet d'une proposition écrite. Avec le pilotage, l'abonnement Polarus inclus bénéficie de 50 % de remise.

L'essai donne accès à Polarus au format Performance pendant 15 jours, sans carte bancaire et sans engagement. À son terme, l'accès est suspendu sauf souscription d'un forfait. Aucun montant n'est prélevé automatiquement.

Les forfaits sont souscrits pour une durée ferme de 12 mois à compter de leur activation, payables mensuellement ou annuellement.

Renouvellement à l'échéance et délai de préavis : [À COMPLÉTER] règle à confirmer.

Les packs ponctuels sont sans engagement.

Le paiement s'effectue par carte bancaire ou prélèvement SEPA, par l'intermédiaire d'un prestataire de paiement sécurisé. Une facture est émise à chaque échéance et reste accessible depuis l'espace client. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension de l'accès, après relance.

Les contenus produits pour le client avec Polarus (articles, publications, communiqués, images) lui appartiennent. Il peut les utiliser, les modifier et les publier librement, y compris après la fin de son abonnement. [À COMPLÉTER] formulation à confirmer

La plateforme, ses logiciels, ses méthodes et ses modèles restent la propriété de Digital Cover.

Digital Cover met la plateforme à disposition avec diligence et assure le support. Les indicateurs de visibilité dépendent de moteurs et d'assistants tiers : Digital Cover ne garantit aucun résultat de positionnement ou de citation, ni aucun délai.

Le client valide les contenus avant publication et reste responsable de ce qu'il publie. Il garantit disposer des droits sur les informations et accès qu'il confie à Polarus.

À l'issue de la période d'engagement, le client peut résilier son forfait depuis son espace client ou par écrit. En cas de manquement grave de l'une des parties, non réparé 30 jours après une mise en demeure, l'autre partie peut résilier de plein droit.

Après résiliation, le client peut exporter ses contenus pendant [À COMPLÉTER] durée à confirmer, puis ses données sont supprimées conformément à la politique de confidentialité.

Digital Cover traite les données du client dans le respect du RGPD, selon la politique de confidentialité. Les données du client ne servent pas à entraîner des modèles d'intelligence artificielle.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux de Lyon sont seuls compétents.